Téléconsultation : Les recommandations de la Haute Autorité de Santé

Les services de télésanté, englobant la téléconsultation et le télésoin, transforment radicalement l'accès aux soins médicaux. Ils permettent une prise en charge à distance des patients, ce qui est particulièrement bénéfique dans les régions éloignées ou sous-dotées en infrastructures de santé. Cette évolution, accélérée par la pandémie de COVID-19, a nécessité de la part de la Haute Autorité de Santé (HAS) l'élaboration de recommandations ciblées visant à encadrer les pratiques autour de la téléconsultation et du télésoin.

 

Ces recommandations se focalisent sur l’identification des lieux appropriés pour ces pratiques, hors du domicile des patients, et sur la mise en place d'un environnement propice à la réalisation des soins à distance, tout en assurant leur qualité et leur sécurité.

 

 

Les lieux de téléconsultation : typologie et condition 

 

Les lieux de téléconsultation et de télésoin sont organisés en fonction de leur accessibilité et de leur capacité à garantir une prestation de soins efficace et sécurisée. Ces recommandations distinguent essentiellement trois grandes catégories de lieux adaptés pour réaliser une téléconsultation ou un télésoin, tout en insistant sur l'importance de l'environnement dans lequel ces actes médicaux à distance sont effectués.

Retrouvez nos lieux de téléconsultation

Le domicile du patient

Le domicile du patient représente le cadre le plus courant pour la réalisation d'une téléconsultation ou d'un télésoin. Cette configuration offre un confort et une confidentialité naturels, permettant au patient de se sentir en sécurité dans son environnement familier. Pour optimiser cette expérience, il est essentiel que le patient dispose d'une connexion internet stable, d'un équipement informatique adéquat (ordinateur, tablette, smartphone), et d'un espace calme pour réaliser l'échange avec le professionnel de santé. MEDADOM propose ce type de service sur sa plateforme de téléconsultation en ligne.

Lieux de soins

Les lieux de soins, tels que les hôpitaux, les cliniques, les cabinets médicaux ou les pharmacies, constituent une autre catégorie clé pour la mise en place de téléconsultations, qui doit être privilégiée. Ces espaces sont équipés pour garantir la confidentialité et la qualité des soins, avec souvent des cabines de téléconsultation comme proposé par MEDADOM, spécialement aménagées pour cet usage.

L'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite et le respect des normes d'hygiène sont des aspects particulièrement surveillés dans ces environnements. 

Quels autres lieux ? 

La nécessité d'élargir l'accès aux soins à travers la télémédecine a conduit à l'installation d'équipements de téléconsultation dans des lieux diversifiés, en dehors des cadres traditionnels. Ces lieux incluent, par exemple, des espaces publics ou des entreprises, où des cabines de téléconsultation peuvent être mises à disposition.

Ces installations doivent respecter des critères stricts de confidentialité, d'accessibilité et de qualité technique, afin de permettre une prestation de soins à distance dans des conditions optimales. Ils doivent disposer d'un lieu d'attente dédié, dénuée de sollicitations commerciales. 

Responsabilités et fonctionnement des équipements de télésanté 

Le bon fonctionnement des équipements de télésanté est essentiel pour assurer des téléconsultations et des télésoins de qualité. Cette partie aborde les responsabilités relatives à la gestion, à la maintenance et à l'utilisation de ces équipements, en mettant en lumière les pratiques recommandées pour garantir leur efficacité et leur conformité aux normes en vigueur.

Gestion et maintenance des équipements 

La gestion rigoureuse des équipements de télésanté est primordiale. Un planning de maintenance préventive doit être établi pour chaque équipement. Cela comprend les mises à jour logicielles, les vérifications de l'état physique des dispositifs, et le respect des normes de sécurité et d'hygiène. Les équipements doivent être en conformité avec les réglementations en vigueur, incluant les normes de sécurité des données et les directives sur les dispositifs médicaux. La responsabilité de cette conformité repose sur l'exploitant de l'équipement.

Rôles et responsabilités 

Une personne spécifiquement désignée est chargée de veiller au bon fonctionnement et à la maintenance des équipements de télésanté. Ses responsabilités englobent le suivi technique des équipements, incluant leur mise à jour et leur entretien, ainsi que la mise en place d'un protocole d'intervention rapide en cas de défaillance technique pour minimiser l'impact sur la continuité des soins.

Formation et sensibilisation

La formation des utilisateurs sur le bon usage des équipements de télésanté est essentielle pour en optimiser l'efficacité. Cette formation doit couvrir :

• Utilisation des équipements : Familiariser les utilisateurs (professionnels de santé et patients) avec le fonctionnement des dispositifs, y compris les dispositifs médicaux connectés.
  
  

• Procédures de sécurité : Éduquer les utilisateurs sur les protocoles de sécurité, y compris la gestion des données personnelles et la conduite à tenir en cas d'incidents techniques.
  
  

Protocoles d'hygiène 

L'importance des protocoles d'hygiène dans l'utilisation des équipements de télésanté est soulignée, notamment pour prévenir les risques de contamination. Cela comprend le nettoyage régulier des dispositifs selon des procédures strictes et la désinfection entre chaque usage.

Conditions de réalisation d'une téléconsultation ou d'un télésoin 

Besoins des territoires 

Les recommandations mettent en lumière l'importance d'adapter l'offre de téléconsultation et de télésoin aux besoins spécifiques de chaque territoire. L'objectif est d'améliorer l'accès aux soins, en particulier dans les zones sous-denses en offre médicale. L'implantation d'équipements de télésanté doit donc être cohérente avec l'organisation des soins au niveau local et privilégier les territoires où les besoins sont les plus criants.

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Régulation par la qualité 

Une régulation axée sur la qualité des lieux d'implantation et des conditions de réalisation des actes de télésanté est envisagée. Cette approche régulatrice permettrait d'assurer une offre de télésanté à la fois sûre et efficace.

Sources

- HAS. Lieux et conditions d'environnement pour la réalisation d'une téléconsultation ou d'un télésoin. Février 2024.